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- Crédits


Informations :
PAUL JABOULET AÎNE
Siège social : SA 'Les Jalets' - RN 7- La Roche de Glun - 26600 Tain l'Hermitage
Adresse postale : SA 'Les Jalets' - BP 46 - La Roche de Glun - 26600 Tain l'Hermitage
Téléphone : 04.75.84.68.93
Télécopie : 04.75.84.56.14

Conception et réalisation graphique : Carré Noir

Développement :Stockho

Hébergement : C'Pro Informatique
Photographies :
ginko-photo.com / chapuis-photo.com

- Notice légale


Propriété du Site
Le présent site PAUL JABOULET AÎNE est la propriété de la société PAUL JABOULET AÎNE, SAS au capital de 10 000 000 €, inscrite au registre du commerce et des sociétés de PAUL JABOULET AÎNE, sous le numéro RCS B 435 781 216 dont le siège social est situé à Tain l'Hermitage. Le directeur de la publication du Site Web est Nicolas Jaboulet.

Contenu du Site
On entend par Contenu du Site la structure générale, les textes, les images animées ou non, et les sons dont le Site est composé. Toute représentation totale ou partielle de ce Site et de son Contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable expresse de la société PAUL JABOULET AÎNE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Licence d'utilisation du Contenu du Site PAUL JABOULET AÎNE
Du seul fait de sa connexion au site jaboulet.com, l'utilisateur reconnaît accepter de la société PAUL JABOULET AÎNE une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes :
- La présente licence accordée à titre non exclusif n'est pas transmissible.
- Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l'entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce contenu par voie électronique, même diffusé en Intranet ou en Extranet d'entreprises.
- Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier.
- Tout autre usage est soumis à l'autorisation expresse préalable de la société PAUL JABOULET AÎNE. La violation de ces dispositions soumet le contrevenant et toutes personnes responsables aux peines pénales et civiles prévues par la loi française. Pour toute information et demande de reproduction sur support papier ou électronique : info@jaboulet.com

Maintenance du Site
La société Stockho, société anonyme, au capital de 153 045 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris, sous le numéro B 432 802 379, dont le siège social est situé 14 rue Favart, 75002 Paris - France, représentée par Monsieur Bertrand Fredenucci, en qualité de Président Directeur Général, assure la réalisation, l'intégration, la maintenance du site PAUL JABOULET AÎNE.


Autorisation de reproduction de contenus sur support électronique

Pour mettre en place un lien avec le site PAUL JABOULET AÎNE
Pour reproduire un contenu (textes, graphiques, illustrations) sur support électronique (Web, Intranet, CD-ROM...) paru sur le site PAUL JABOULET AÎNE, adressez votre demande à : info@jaboulet.com
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